Conditions Générales de Vente – Concept Équestres

Bienvenue sur conceptequestres.com. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et les conditions dans lesquelles Concept Équestres propose à la vente ses produits et services aux clients. En passant commande sur notre site internet, vous acceptez sans réserve l’intégralité des dispositions décrites ci-dessous. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment par Concept Équestres, les nouvelles conditions étant alors applicables dès leur mise en ligne sur conceptequestres.com.

Article 1 : Objet et Champ d’Application

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes de produits de la gamme Concept Équestres conclues par la voie du site internet conceptequestres.com. Elles prévalent sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréées par Concept Équestres. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment pour s’adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales, mais les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande validée par le client.

Article 2 : Produits et Disponibilité

Les produits de la gamme Concept Équestres proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site internet conceptequestres.com au jour de la consultation. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est présenté avec une description détaillée reprenant les caractéristiques essentielles. Concept Équestres s’efforce d’assurer au mieux la fiabilité des descriptions et des visuels présentés. Toutefois, si une erreur ou une omission venait à se produire concernant la présentation d’un produit, la responsabilité de Concept Équestres ne saurait être engagée. Les photos des produits Concept Équestres ne sont pas contractuelles et peuvent légèrement différer de la réalité.

Article 3 : Commandes et Validation

Passer commande sur conceptequestres.com implique l’adhésion entière aux présentes conditions générales. Le processus de commande vous permet de vérifier le détail de votre panier, de contrôler le récapitulatif de votre commande, et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer votre achat. La validation finale de votre commande de produits Concept Équestres vaut acceptation irrévocable des prix, de la description des produits et des conditions générales de vente. Un accusé de réception de commande vous sera automatiquement adressé par voie électronique pour confirmer la bonne prise en compte de votre demande par nos services.

Article 4 : Prix et Modalités de Paiement

Les prix des produits Concept Équestres sont indiqués en devise locale, toutes taxes comprises, hors frais de traitement et d’expédition. Concept Équestres se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Le règlement s’effectue par les moyens de paiement sécurisés proposés sur conceptequestres.com. En payant votre commande, vous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site conceptequestres.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Concept Équestres. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Concept Équestres. Cette interdiction s’applique notamment à la marque Concept Équestres et à l’identité visuelle de nos produits.

Article 6 : Responsabilité et Garantie

Les produits Concept Équestres sont conformes à la réglementation en vigueur. La responsabilité de Concept Équestres ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le produit est livré. Par ailleurs, Concept Équestres ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Article 7 : Droit Applicable et Juridiction

Les présentes conditions générales de vente du site conceptequestres.com sont soumises à l’application du droit en vigueur. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront seuls habilités à connaître du litige relatif à l’achat de produits Concept Équestres.

En naviguant et en achetant sur conceptequestres.com, vous reconnaissez avoir lu et compris ces Conditions Générales de Vente et acceptez d’y être lié.